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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une
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GOLDENBERG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOLDENBERG
STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1563524
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2009

Présentation de la marque GOLDENBERG

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLDENBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une domicilié(e) Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154753) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2154753) - France.

La marque GOLDENBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLDENBERG est expirée depuis le 4 décembre 2009.

STANLEY TOOLS FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY PROFESSIONAL QUALITY , STANLEY PROFESSIONAL QUALITY 4 , STANLEY MLH3 , GRAVEMAT , NYLOVER S.M. , (Marque figurative) , MASTEROVER , PENTAVER , STANLEY GP , STANLEY TMLH3


STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée - Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154753) - France - SIREN 675580500


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2154753) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154753 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 25 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64335 - Publication au BOPI 1992-06-25

Limes et râpes, scies, outils à travailler le bois, les métaux ou la pierre, outils à main, taillanderie, pelles, instruments tranchants.Appareils et Instruments de mesure et de contrôle. Articles pour cuisines, moulins à café, moulins à sel, moulins à poivre

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.